Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 2022/116 Partage de la taxe d’aménagement avec la CODECOM
- 2022/117 Décision modificative n°1
- 2022/118 Modification du tableau des emplois annexe
- 2022/119 Approbation du règlement des astreintes annexe
- 2022/120 Prise en charge des frais de mission (transport, repas, hébergement)
- 2022/121 Adhésion au service dispositif de signalement du CDG 55 annexe
- 2022/122 Adhésion au pôle santé du centre de gestion de la Meuse annexe
- 2022/123 Annule-remplace_DCM22-079_création du CCSTCC
- 2022/124 Plan de gestion de la réserve biologique dirigée du bois Rébus annexe
- 2022/125 Convention entre la Région Grand Est, CODECOM navette TGV annexe
- 2022/126 Plan de coupe -vente sur pied
- 2022/127 Cession de la parcelle AH642, 2 impasse des Jardins
- 2022/128 Cession de la parcelle AB 303, rue de l’Orangerie
- 2022/129 Avenant à la convention d’adhésion dispositif Petites Villes de Demain annexe
- 2022/130 Convention CODECOM/Ville mise à disposition des bornes de recharges véhicules électriques annexe
- 2022/131 Convention CDG 55/Ville soutien et diffusion d’œuvre par le Conservatoire
- 2022/132 Convention entre le Zonta Club et la Ville animation d’une manifestation
- 2022/133 Versement subvention aux associations stage d’été Pass’à Com
- 2022/134 Reconduction du dispositif Pass’à Com
- 2022/135 Versement subventions de fonctionnement aux associations commerciennes
- 2022/136 Convention ligue d’enseignement Meuse/Ville dispositif « Lire et faire lire »
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