Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2024
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 147 Fixation de contre-valeurs redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
- 148 Fixation de contre-valeurs redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
- 149 Convention de refacturation de charges de la MECS Annexe
- 150 Budget principal : décision modificative n°1
- 151 Majoration des heures supplémentaires récupérées
- 152 Adoption de la charte numérique
- 153 Modification du tableau des emplois Annexe
- 154 Dénomination d’une voie publique – promenade des Tilleuls
- 155 Mise à jour du tableau de classement des voiries Annexe
- 156 Rapport sur le suivi de l’artificialisation des sols Annexe
- 157 Validation de la liste des documents à la vente dans la boutique du Musée et de leurs tarifs
- 158 Attribution d’une subvention aux associations pour leur participation au défilé de Saint-Nicolas
- 159 Mise au pilon d’ouvrages
- 160bis Convention de mise à disposition d’équipement sportif au collège des tilleuls Annexe
- 161 Convention d’objectifs et de moyens avec l’Orchestre de Commercy Annexe
- 162 Règlement et convention d’occupation du marché de la fête de la Madeleine Annexe
- 163 Tarif d’occupation à titre exclusif d’une salle de la maison des associations
- 164 Achat bougies parfumées, de brumes d’intérieur -cartes postales parfumées par les boutiques Cy
- 165 Validation des projets retenus dans le cadre du budget participatif Annexe
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