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Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 102 Adoption, de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- 103 Adoption du règlement budgétaire et financier Annexe
- 104 Acompte subvention d’investissement 2023 SIVU des Ouillons
- 105BIS Modification du tableau des emplois Annexe
- 106BIS Présentation de la synthèse RSU de 2021 Annexe
- 107 Recouvrement de la participation auprès des habitants pour l’opération récupérateurs d’eau pluviale
- 108 Désignation d’un(e) suppléant(e) au sein du Comité de Programmation LEADER
- 109 Réduction de la redevance des affouages
- 110 Convention de mise à disposition du Conseiller numérique au profit d’autres structures
- 111 Retrait de la délibération n°23/083 relative au Référent déontologue pour les Élus
- 112 Désignation d’un référent déontologue pour les élus
- 113 Cession de la parcelle ZL 177 “les Remises”
- 114 Achat du plateau « manège Marguerite » à l’OPH de la Meuse
- 115 Cession de la parcelle AH 642 (lot n°2) sise 3 impasse des jardins
- 116 Intégration des ouvrages dans l’environnement du réseau électrique concédé à ENEDIS
- 117 Subvention de fonctionnement 2023 pour les associations commerciennes
- 118 Dons de documents de la bibliothèque aux associations et collèges commerciens
- 119 Convention “Syndicat des commerçants non sédentaires marchés de France de Meurthe et Moselle” Annexe
- 120 Adoption d’une motion en faveur de la réouverture de la gare Lorraine vers le sud
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