Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2025
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
028 : Compte de gestion 2023 – Budget principal
029 : Compte de gestion 2023 – Budget annexe Eau
030 : Compte de gestion 2023 – Budget annexe Assainissement
031 : Compte administratif 2023 – Budget principal Annexe
032 : Compte administratif 2023 – Budget annexe Eau Annexe
033 : Compte administratif 2023 – Budget annexe Assainissement Annexe
034 : Taux 2024 des taxes directes locales
035 : Affectation des résultats 2023 – Budget principal
036 : Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Eau
037 : Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Assainissement
038 : Provision pour dépréciation des actifs circulants – Budget principal
039 : Mise à jour de l’autorisation de programme Accessibilité
040 : Mise à jour de l’autorisation de programme Réhabilitation des Roises
041 : Subvention de fonctionnement CCAS 2024
042 : Subvention Amicale du personnel 2024
043 : Fongibilité des crédits – Budget principal
044 : Budget primitif 2024 – Budget principal
045 : Budget primitif 2024 – Budget annexe Eau
046 : Budget primitif 2024 – Budget annexe Assainissement Annexe
047 : Signature du contrat avec l’éco-organisme des produits de tabac ALCOME Annexe
048 : Modification du tableau des emplois de la Ville Annexe
049 : Création d’emplois non permanents
050 : Présentation du Rapport Social Unique – Ville 2022 Annexe
051 : Modification des tarifs du cimetière
052 : Rétrocession d’un caveau
053 : Renouvellement de la convention d’accès à l’école « Château-Moulins » Annexe
054 : Cession de l’immeuble 9 rue d’Alsace – 9 rue des Juifs
055 : Avenant à la Convention Ville/EPFGE Annexe
056 : Nouveaux tarifs des services culturels
057 : Nouveaux tarifs des services sportifs
058 : Nouveaux tarifs des locations de salles
059 : Attribution de la subvention d’investissement aux associations commerciennes
060 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Groupe Athlétic commercien pour organisation des foulées du Roi
061 : Convention de mise à disposition des vestiaires temporaires du Stade Parmentier au Sporting Club Commercien Annexe
062 : Renouvellement convention terrain route de Vignot pour le tir à l’arc avec les archers Commerciens Annexe
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