Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2025
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 001 Ouverture anticipée de crédit
- 002 Mise à jour des membres de la commission marché
- 003 Contrat d’assurance des risques statutaires 2026-29
- 004 Acquisition parcelle AD 87 rue de Meneaufil Annexe
- 005 Tarifs 2024 des affouages
- 006 Renouvellement d’engagement à la certification PEFC
- 007 Autorisation d’occupation pour service d’intérêt général en forêt domaniale de Commercy Annexe
- 008 Convention d’occupation du domaine public pour la fête de la madeleine Annexe
- 009 Appel à projet franco-marocain 2022-2024
- 010 Appel à projet franco-sénégalais
- 011 Pass à Com Convention de prise en charge financière entre la Ville de Commercy et espace Récréa Annexe
- 012 Versement subvention Karimba Samba actions de valorisation musicale lors de manifestations communales
- 013 Versement du solde de la subvention aux sapeurs-pompiers pour 2024
- 014 Convention avec l’amicale des sapeurs pompiers pour 2025 Annexe
- 015 Modification DCM des tarifs des services culturels – Tarif conservatoire intervention structure
- 016 Modification DCM relative au renouvellement du dispositif Pass’ à Com pour l’année 2025
- 017 Subvention AMAFOT – Reportage photos
- 018 Contrat “Puissance télévision” Annexe
- 019 Réduction des tarifs de la fête foraine 2025
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